Connaître le régime social des agriculteurs

Connaître le régime social des agriculteurs

Cerfrance est une entreprise innovante qui développe et met en œuvre des technologies qui simplifient la gestion quotidienne des exploitations agricoles. Nous apportons notre aide aux agriculteurs par le biais de nos produits et services, mais nous sommes également là pour ceux qui souhaitent créer ou développer une exploitation agricole en partant de zéro. 

Les 60 ans d’histoire de Cerfrance en partenariat étroit avec le monde agricole et avec des scientifiques de premier plan sont la garantie que les technologies que nous fournissons sont conçues, développées, testées et approuvées par de vrais agriculteurs, les aidant à travailler mieux et plus efficacement pour relever les défis de la vie rurale de demain.

Que vous soyez sur le point de développer votre exploitation agricole ou d’en lancer une nouvelle, Cerfrance vous propose les services comptables et fiscaux adaptés à vos besoins.

Les agriculteurs doivent payer des cotisations sociales en fonction de leur statut : ils peuvent appartenir à la catégorie des chefs d’exploitation, à celle des propriétaires principaux ou secondaires.

Les cotisations sociales des agriculteurs sont calculées en fonction de la situation familiale de la personne qui remplit le contrat de travail en tant qu’agriculteur responsable. Les cotisations sociales des agriculteurs tiennent également compte du nombre d’années pendant lesquelles l’employeur remplit ce statut, qu’il puisse ou non exercer sa profession.

En matière de cotisations sociales, chaque exploitation familiale est unique. Cependant, les exploitants partagent une chose : Des points d’interrogation. Grâce à cet aperçu pratique, vous pourrez identifier les éléments essentiels des calculs qui déterminent les coûts et les limites des cotisations sociales. Il est basé sur des exemples qui couvrent les différentes formes d’exploitations. Les informations relatives à chaque forme d’exploitation sont clairement décrites, avec des formules et des exemples pratiques pour votre référence.

Les agriculteurs doivent payer des cotisations sociales en fonction de leur statut : ils peuvent appartenir à la catégorie des chefs d’exploitation, à celle des propriétaires principaux ou secondaires.

La société offre aux agriculteurs un montant fixe égal à la moyenne de leurs bénéfices agricoles actuels, des trois années précédentes, forfaitaire ou MicroBA, plus des primes supplémentaires pour atteindre certains objectifs fixés par la société.

La contribution agricole est un complément de revenu. Son montant dépend du parcours professionnel, du nombre et de l’âge des personnes à votre charge, de la situation particulière de votre exploitation et du niveau moyen des bénéfices ou des revenus de votre exploitation sur une période de trois ans .

Un jeune agriculteur qui n’a pas encore atteint l’âge de 65 ans sera exonéré des cotisations de sécurité sociale pendant 21 ans à compter de la fin de l’année où il est devenu jeune agriculteur. Un jeune agriculteur qui n’a pas encore atteint l’âge de 65 ans et dont les enfants étudient à temps plein dans un établissement d’enseignement supérieur, jusqu’à l’âge de 22 ans, bénéficiera également de cette exonération.

Les méthodes de calcul sont très simples. Votre coefficient initial est calculé en fonction de l’augmentation de la valeur de votre patrimoine et de vos revenus bruts. Si vous avez un conjoint, il a droit à un statut et à une allocation pour la première année à titre provisoire.

Nous vous invitons à confier la comptabilité de votre entreprise agricole à nos comptables, que vous trouverez sur place à Cerfrance. Équipés des bons outils, ils vous accompagneront dans le cadre légal et vous aideront à vous adapter à votre parcours de croissance.